Déposée le 7 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Financière Maisonneuve
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MAISONNEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-35 du 28 août 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Financière Maisonneuve domicilié(e) 59 rue de la gare - 50510 - CERENCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 957 032 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bosch, C.S 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.
La marque MAISONNEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONNEUVE arrivera à expiration en date du 7 août 2025.
Financière Maisonneuve a également déposé les autres marques suivantes : MAISONNEUVE KEG
Financière Maisonneuve, SARL - 59 rue de la gare - 50510 - CERENCES - France - SIREN 490957032
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bosch, C.S 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France
Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664441 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09
Fûts métalliques ; fûts métalliques de stockage ; citernes métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ;
Machines pour le traitement des eaux usées ; machines à filtrer destinées au traitement des eaux usées ; machines et machines-outils ; machines pour la séparation et l'épaississement des boues et l'épuration des eaux d'égoutture ; installations compactes (skids) de traitement des eaux usées ;
Station de production d'eau potable ; installations de purification, de désalinisation et de conditionnement d'eau. Appareils transportables pour le traitement des eaux usées ; réservoirs de traitement des eaux usées à usage domestique ; réservoirs de traitement des eaux usées à usage industriel ;
Camions-citernes ; remorques pour camions-citernes ;
Installation et réparation de fûts métalliques, fûts métalliques de stockage, citernes métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, machines pour le traitement des eaux usées, machines à filtrer destinées au traitement des eaux usées, machines et machines-outils, machines pour la séparation et l'épaississement des boues et l'épuration des eaux d'égoutture, installations compactes (skids) de traitement des eaux usées, station de production d'eau potable, installations de purification, de désalinisation et de conditionnement d'eau, appareils transportables pour le traitement des eaux usées, réservoirs de traitement des eaux usées à usage domestique, réservoirs de traitement des eaux usées à usage industriel, camions-citernes, remorques pour camions-citernes ;
Travaux de bureau d'étude, de conception et de dimensionnement de produits, à savoir fûts métalliques, fûts métalliques de stockage, citernes métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, machines pour le traitement des eaux usées, machines à filtrer destinées au traitement des eaux usées, machines et machines-outils, machines pour la séparation et l'épaississement des boues et l'épuration des eaux d'égoutture, installations compactes (skids) de traitement des eaux usées, station de production d'eau potable, installations de purification, de désalinisation et de conditionnement d'eau, appareils transportables pour le traitement des eaux usées, réservoirs de traitement des eaux usées à usage domestique, réservoirs de traitement des eaux usées à usage industriel, camions-citernes, remorques pour camions-citernes.
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